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Licence de la version à code source ouvert

Veuillez vous référer au COPYRIGHT dans le paquet source de risk_comp pour les droits liés à la propriété intellectuelle des utilitaires qui sont une partie distinguée du projet (utilisable à la compilation, mais non utilisée à l'exécution et qui comprend une copie de logiciels externes — mais c'est toujours une licence KerGIS pour les parties développées par Thierry Laronde, et les logiciels externes sont la suite cweb de Donald E. Knuth et Silvio Levy...).

À l'exception des DÉVELOPPEMENTS DE TIERCES PARTIES, la MAJORITÉ DU PROGICIEL est constituée de nouvelles contributions ou (principalement) de dérivations de la version 4.1.5 du logiciel en domaine public GRASS publiée par les développeurs de USACERL — US Army Construction Engineering Research Laboratory.

Les LICENCES sont les suivantes, spécifiées premièrement pour les DÉVELOPPEMENTS DE TIERCES PARTIES, enfin pour la MAJORITÉ DU PROGICIEL.

DÉVELOPPEMENTS DE TIERCES PARTIES

La bibliothèque de projection (libproj4) a été développée par Gerald Evenden et est incorporée à cette publication.

La LICENCE/COPYRIGHT (version originale) pour la libproj4 de Gerald Evenden est la suivante :

Copyright © 2003 Gerald I. Evenden

Permission is hereby granted, free of charge, to any person obtaining a copy of this software and associated documentation files (the "Software"), to deal in the Software without restriction, including without limitation the rights to use, copy, modify, merge, publish, distribute, sublicense, and/or sell copies of the Software, and to permit persons to whom the Software is furnished to do so, subject to the following conditions:

The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the Software.

THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NONINFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.

FONTES

Les fontes système normales livrées avec KerGIS sont _vectorielles_ et sont régies par la licence suivante (voir usr/share/fonts/README) :

This distribution of the Hershey Fonts may be used by anyone for
any purpose, commercial or otherwise, providing that:
1. The following acknowledgements must be distributed with
the font data:
- The Hershey Fonts were originally created by Dr.
A. V. Hershey while working at the U. S.
National Bureau of Standards.
- The format of the Font data in this distribution
was originally created by
James Hurt
Cognition, Inc.
900 Technology Park Drive
Billerica, MA 01821
(mit-eddie!ci-dandelion!hurt)
2. The font data in this distribution may be converted into
any other format *EXCEPT* the format distributed by
the U.S. NTIS (which organization holds the rights
to the distribution and use of the font data in that
particular format). Not that anybody would really
*want* to use their format... each point is described
in eight bytes as "xxx yyy:", where xxx and yyy are
the coordinate values as ASCII numbers.

*PLEASE* be reassured: The legal implications of NTIS' attempt to control
a particular form of the Hershey Fonts *are* troubling. HOWEVER: We have
been endlessly and repeatedly assured by NTIS that they do not care what
we do with our version of the font data, they do not want to know about it,
they understand that we are distributing this information all over the world,
etc etc etc... but because it isn't in their *exact* distribution format, they
just don't care!!! So go ahead and use the data with a clear conscience! (If
you feel bad about it, take a smaller deduction for something on your taxes
next week...)

MAJORITÉ DU PROGICIEL

Les principaux auteurs du code original sont :

ainsi que

Voyez les pages de manuel pour de plus amples informations.

Le présent progiciel N'EST PAS identique à la version originale et N'EST PAS dans le domaine public. Il est régi par la licence suivante (la différence entre la version 1.1 et la version 1.0 est simplement une reformulation plus large du refus de responsabilité [RÉSULTANT DIRECTEMENT, INDIRECTEMENT OU EN DEHORS]):

Dans ce qui suit AUTEURS est mis à la place de:

LICENCE PUBLIQUE DU PROJET KerGIS v1.1

La redistribution et l'utilisation du présent progiciel, sous formes d'exécutables ou de fichiers sources, avec ou sans modification, sont autorisées dès lors que les conditions suivantes sont réunies :

  1. Les redistributions du code source doivent conserver la notice de propriété intellectuelle ci-après explicitée ainsi que la liste des conditions et le refus de garanties qui suivent ;
  2. Les redistributions sous forme d'exécutables doivent reproduire la notice de propriété intellectuelle ci-après explicitée, la liste des conditions et le refus de garanties qui suivent, et ceci dans la documentation et/ou les autres documents fournis avec la distribution ;
  3. Tous les supports de publicité mentionnant des fonctionnalités tirées du présent progiciel doivent afficher la reconnaissance du travail effectué sous la forme suivante :
    Ce produit inclut du logiciel développé dans le cadre du projet KerGIS par les AUTEURS.
    Cette reconnaissance doit être clairement visible, mais peut légitimement prendre la forme d'un renvoi vers un document aisément accessible. Par exemple, la formule générique :
    Ce produit contient du logiciel développé par des tiers. Consultez le fichier LES_AUTEURS pour plus de détail.
    ne pose pas de problème.
  4. Ni le nom du projet KerGIS, ni le nom des auteurs ne doivent être utilisés afin de les présenter comme soutiens ou promoteurs des produits dérivés sans avoir auparavant obtenu des intéressés l'autorisation écrite de le faire.

CE PROGICIEL EST FOURNI PAR LE PROJET KERGIS ET LES AUTEURS ``EN L'ÉTAT'' ET NOUS DÉNIONS TOUTE GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, TANT EXPLICITE QU'IMPLICITE CONCERNANT ENTRE AUTRES MAIS PAS UNIQUEMENT TOUTE GARANTIE DE COMMERCIALISATION OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. EN AUCUN CAS NI LE PROJET KERGIS NI LES AUTEURS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES OU REDEVABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, FORTUIT, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, MAIS NE SE LIMITANT PAS À : L'ACQUISITION DE MARCHANDISES OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; LES PERTES D'USAGE, DE TEMPS, DE DONNÉES OU DE REVENUS ; OU L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ) QUI POURRAIT RÉSULTER DE L'USAGE DU PRÉSENT PROGICIEL, ET NOUS RÉFUTONS TOUTE PRÉSOMPTION DE RESPONSABILITÉ QUEL QUE SOIT LE MOTIF INVOQUÉ, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D'UN CONTRAT, POUR DES RESPONSABILITÉS STRICTES OU DES PRÉJUDICES (Y COMPRIS DÛS À UNE NÉGLIGENCE OU AUTRE) SE PRODUISANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DIRECTEMENT, INDIRECTEMENT OU EN DEHORS DU LOGICIEL, DE SON USAGE OU DE SES UTILISATIONS, MÊME EN CAS D'AVERTISSEMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

VOUS UTILISEZ CE PROGICIEL ENTIÈREMENT À VOS RISQUES ET PÉRILS ET SOUS VOTRE ENTIÈRE RESPONSABILITÉ, ET CETTE UTILISATION VAUT ACCEPTATION DE CETTE LICENCE.

CET ACCORD EST RÉGI PAR LES LOIS FRANÇAISES.

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